Mentions légales

Le site Internet https://www.softeamsoftware.fr/ est publié et hébergé par SOFTEAM Group.

 

Immatriculation

N° de registre du commerce : 352 649 339 (SIREN).
Numéro de déclaration à la CNIL : 1166760
Capital : 3 403 727,97 Euros.

PDG : Mr François SALAUN

 

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L.122-5.2° et 3°a, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple ou d’illustration, “toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (art. L. 122-4).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

Marques et logos, liens hypertextes

Toutes les marques et logos cités dans le présent site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation des propriétaires respectifs.

De même, tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

 

Traitement des données personnelles

Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l´informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Société SOFTEAM Group
21, avenue Victor Hugo
75016 Paris – France

T: +33 (0)1 53 96 84 00
F: +33 (0)1 53 96 84 00